Marque enregistrée - Marque en vigueur

APIA technologie
Armoricaine de Process en Industrie Alimentaire

Numéro de dépôt :
4603523
Date de dépôt :
29/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2029
APIA technologie de Armoricaine de Process en Industrie Alimentaire

Présentation de la marque APIA technologie

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2019 par Armoricaine de Process en Industrie Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APIA technologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est Armoricaine de Process en Industrie Alimentaire domicilié(e) Av de la Croix Verte - 35650 - LE RHEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armoricaine de Process en Industrie Alimentaire, Monsieur Franck DERAMOND domicilié(e) Av de la Croix Verte - 35650 - LE RHEU - France.

La marque APIA technologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIA technologie arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.

Armoricaine de Process en Industrie Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : APIA


Armoricaine de Process en Industrie Alimentaire - Av de la Croix Verte - 35650 - LE RHEU - France


Armoricaine de Process en Industrie Alimentaire, Monsieur Franck DERAMOND - Av de la Croix Verte - 35650 - LE RHEU - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Machines, dispositifs, appareils et installations de production, de manutention, de stockage, de transport et de séparation de corps sous forme de poudre, de poussière ou de grains; broyeurs, concasseurs, machines à moudre, appareils et engins élévateurs, transporteurs, convoyeurs, trémies, installations de criblage, de tamisage, de triage, d'échantillonnage, appareils et machines d'extraction et de déversement ;

Machines, appareils et instruments de pesage et de dosage automatique de produits en poudre, en poussière ou en grains ;

* Etude et conception de matériel et d'installations de production, de manutention, de stockage, de transport et de séparation de corps sous forme de poudre, de poussière ou de grains; étude de projets, essais, travaux du génie civil, dessins industriels, expertises, surveillance et inspection techniques, relatifs à la conception du matériel et au montage des dites installations.